Dernière mise à jour : [23-08-2025]
1. Informations générales
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Atlas Canvas et ses clients dans le cadre de la vente en ligne d’impressions artistiques.
2. Acceptation des conditions
En passant une commande sur notre site web, vous acceptez expressément les présentes conditions générales de vente. Ces conditions s’appliquent à toutes vos commandes sauf accord contraire écrit de notre part.
3. Produits et prix
3.1 Description des produits
Nous proposons des impressions artistiques de haute qualité en différents formats et supports. Les descriptions et images présentées sur le site sont aussi fidèles que possible mais ne peuvent être contractuelles.
3.2 Prix
- Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises
- Les frais de livraison sont indiqués séparément avant validation de la commande
- Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment
- Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de votre commande
4. Commande et paiement
4.1 Processus de commande
- Sélection des produits et ajout au panier
- Vérification du contenu du panier
- Saisie des informations de livraison et de facturation
- Choix du mode de paiement
- Validation et confirmation de commande
4.2 Moyens de paiement acceptés
- Paiement à la livraison
- [Autres moyens selon votre configuration]
4.3 Confirmation de commande
Après validation de votre commande, vous serez contacté par nous pour la confirmation de votre commande et le détail de votre achat et un numéro de commande.
5. Livraison
5.1 Zones de livraison
Nous livrons au toutes les villes du Maroc.
5.2 Délais de livraison
- Production : 2-3 jours ouvrables
- Livraison au Maroc : 3-5 jours ouvrables
5.3 Frais de livraison
Au moment de cette dernière mise à jour de nos termes et conditions, les prix de nos produits compris les frais de livraison, donc pas des frais additionnels.
5.4 Réception de la commande
Il appartient au client de vérifier l’état de sa commande à la réception et de signaler immédiatement tout dommage ou non-conformité.
6. Droit de rétractation
6.1 Délai de rétractation
Vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
6.2 Modalités de rétractation
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision.
6.3 Retour des produits
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non endommagés, dans leur emballage original. Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas de défaut du produit.
6.4 Remboursement
Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat.
7. Garanties
7.1 Garantie qualité
Nous garantissons que nos produits sont exempts de défauts de fabrication et conformes aux descriptions présentées sur le site.
7.2 Garantie de satisfaction
Si vous n’êtes pas satisfait de votre achat, vous pouvez le retourner selon les conditions prévues à l’article 6.
8. Réclamations et service client
Pour toute réclamation ou question concernant votre commande, contactez notre service client.
9. Protection des données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, accessible sur notre site web.
10. Propriété intellectuelle
10.1 Droits d’auteur
Tous les designs et créations présentés sur notre site sont protégés par les droits d’auteur. L’achat d’une impression vous donne le droit de l’utiliser à des fins personnelles uniquement.
10.2 Usage commercial interdit
Il est strictement interdit de reproduire, distribuer ou utiliser commercialement nos créations sans autorisation écrite préalable.
11. Responsabilité
11.1 Limitation de responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant de votre achat. Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs.
11.2 Force majeure
Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou défaut d’exécution dû à des circonstances indépendantes de notre volonté.
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont soumises au droit marocain. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux seront seuls compétents.
13. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site web.
14. Divisibilité
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales étaient déclarées nulles, les autres dispositions garderaient toute leur force et leur portée.
15. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, s’il vous plait de nous contacter.
En passant commande sur Atlas Canvas, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter sans réserve.